AVERTISSEMENT
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Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.
Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la SARL Domaine des Arbres Blancs ne pourra être engagée.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.domainedesarbresblancs.com.
www.domainedesarbresblancs.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions avant de passer commande des produits et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de la commande et sa confirmation par le client matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières de vente.
I- LES PRODUITS
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site.
Les commandes faites sur le site en ligne seront honorées dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un des produits commandés, nous vous informons par téléphone ou par mail.
Vous aurez la possibilité d’annuler la commande ou de demander l’échange du produit manquant.
II - LES COMMANDES
Montant minimum requis pour une commande 10€ ttc
III- LES PRIX
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Les prix indiqués sont TTC.
www.domainedesarbresblancs.com se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
IV- LE PAIEMENT
Le règlement de la commande peut s’effectuer :
- en ligne par carte bancaire au moyen de l’interface sécurisée CYBERPLUS PAIEMENT
- ou bien sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire PAYPAL .
(service de la Banque Populaire)
CYBERPLUS PAIEMENT : la saisie de vos coordonnées bancaires au moyen de l’interface
CYBERPLUS PAIEMENT sont cryptées sur votre ordinateur et ne circuleront pas en clair sur Internet.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque, CYBERPLUS ayant donné son accord, et que la SARL domaine des Arbres Blancs l’aura confirmé.
En cas de refus de la transaction par CYBERPLUS, la commande sera automatiquement annulée.
SARL domaine des Arbres Blancs se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige en cours, et s’engage à l’en informer.
Les systèmes d’enregistrement automatique de la boutique en ligne domaine des arbres blancs valent preuve de la nature de la transaction et de sa date.
PAYPAL : le paiement effectué sur le serveur bancaire sécurisé PAYPAL implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.domainedesarbresblancs.com.
Le paiement est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement.
V- LA LIVRAISON
Marchandise retirée directement par le client au magasin du Domaine des Arbres Blancs.
VI- GARANTIE
Le domaine des arbres blancs garantit que les produits ont fait l’objet de tous les soins nécessaires afin d’assurer leur conformité à la description qui figure sur le site à la date de la commande.
Ceci est la seule garantie consentie par le domaine des arbres blancs.
Aucune autre garantie expresse ou tacite n’est accordée. En particulier, le domaine des arbres blancs ne saurait garantir que les produits répondent aux attentes spécifiques du client.
Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages de toutes natures qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits vendus.
Nous vous conseillons d’entreposer les produits en conserve dans un endroit frais et sec, les produits périssables, en semi-conserve et les produits frais au réfrigérateur entre 0° et + 4° C.
A cet égard, l’attention du client est attirée sur le fait qu’il ne doit pas consommer les produits au-delà des dates limites indiquées sur l’étiquetage.
Le domaine des arbres blancs ne saurait être tenue pour responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un des cas de force majeure échappant à son contrôle, sans que cela soit limitatif : guerre, émeute, insurrection, interruption de transport, problème d’importation ou d’exportation, grève, lock-out, pénurie, incendie, tremblement de terre, tempête, inondation...
VII- LITIGES
Nous sommes à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige afin de trouver une solution à l’amiable.
Vous pouvez nous contacter par téléphone au 06.32.34.22.30.
Les parties conviennent que seules la législation et la langue françaises seront applicables.
Les litiges seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Perpignan (France).
VIII- PROTECTION DES DONNÉES
La collecte des informations nominatives renseignées sur le site est obligatoire.
Ces informations sont indispensables pour le traitement de la commande, son acheminement, ainsi que l’établissement des factures.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande et sa nullité.
Le client donne son consentement à l’utilisation des données nominatives aux termes de la présente commande au titre du fichier de la clientèle de la SARL Domaine des Arbres Blancs.
Conformément à la loi française « Informatique et liberté » N° 78-17 du 06 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de retrait et de rectification des données le concernant, qu’il peut exercer à tout moment, en nous contactant :
- par téléphone au 06.32.34.22.30
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- par courrier postal à l’adresse suivante : Domaine des Arbres blancs 66670 BAGES